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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUSSURGEY
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CHIC'ENDIVE DUSSURGEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIC'ENDIVE DUSSURGEY
DUSSURGEY SA

Numéro de dépôt :
95597139
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque CHIC'ENDIVE DUSSURGEY

Déposée le 9 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DUSSURGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHIC'ENDIVE DUSSURGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUSSURGEY domicilié(e) ZA LE LOZANGE, 42800 TARTARAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 668 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL DUSSURGEY DUSSURGEY SA - France.

La marque CHIC'ENDIVE DUSSURGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIC'ENDIVE DUSSURGEY est expirée depuis le 9 novembre 2005.

DUSSURGEY a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DU PALAIS , LES PRODUITS DU PALAIS DUSSURGEY , Les Jardins du Palais , Poumi , DUSSURGEY SAS


DUSSURGEY SA - ZA LE LOZANGE, 42800 TARTARAS - France - SIREN 301668729


MICHEL DUSSURGEY DUSSURGEY SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Endives